PRIMA FACCIATA

SECONDA FACCIATA

TERZA FACCIATA

QUARTA FACCIATA

QUINTA FACCIATA

SESTA FACCIATA

Napoléon par la grace de Dieu et les Constitutions de l'Etat, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin et Médiateur de la Confédération suisse, a tout present et avenir salut[1] faisons savoir que le onze octobre mil huit cent dix, avant midi au lieu de Levier, en l'étude et pardevant Michel Cagnou notaire impérial àla résidence dudit lieu y demeurant chef lieu de Canton au Département du Doubs.         Sont comparus le sieur Pierre François Mareschal, proprietaire demeurant a Gevresin[2], fils de défunct Jean Simon Mareschal, et de Jeanne Etiennette Bergois, d'une part. Et Demoiselle Claude Marie Garnier, fille du sieur Marc Garnier, proprietaire demeurant a Montmassoux[3], et de Dame Claudine Françoise Tournier d'autre part. Lesquelles parties, majeures l'une et l'autre d'ans, néanmoins ledit sieur Pierre François Mareschal assisté et du consentement deladitte Bergois sa mere presente, et laditte Demoiselle Garnier aussi assistée et du consentement du sieur son pere, ont promis se prendre pour mari et femme, de se jurer fidélité et attachement en conformité des Lois, a première requisition de l'une d'elles, a peine de tous dépenses, dommages et interets respectifs. Les futurs époux déclarent se marier sous le régime FACCIATA SEGUENTE

SECONDA FACCIATA

TERZA FACCIATA

QUARTA FACCIATA

QUINTA FACCIATA

SESTA FACCIATA

Note
 
 

[1]
[2]
[3]